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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux d'entretien des espaces verts de plusieurs sites à Gujan-Mestras (33)

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Descrizione

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet les travaux d'entretien des espaces verts de plusieurs sites à GUJAN MESTRAS (33). Le marché est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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