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Accord-cadre à bons de commande relatif à une prestation de routage pour les besoins du festival des Chorégies d'Orange

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Descrizione

Marché public de fournitures courantes et de services pour une prestation de routage incluant des services de distribution de courrier et d'envoi. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire sans montant maximum et avec un montant maximum (30 000 euro(s) HT par an). Étant donné que l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Le marché est attribué à un seul opérateur économique

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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