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Remplacement d'ascenseurs aux Hôpitaux Civils de Colmar

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Descripción

Le marché est instruit sous forme d'un marché à procédure adaptée, selon les articles R2121-1 à R2121-9, R2123-1 et R2131-12-2 du Code de la Commande Publique. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ainsi que dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (DPGF). Le délai d'exécution est de 6 mois maximum à compter de l'ordre de service précisant le démarrage des travaux.

Fuente oficial

Fuente: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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