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Installation et location d'un préau en toile à l'école élémentaire Marcel Proust

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Descripción

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents en fonction des besoins. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par les prix du bordereau des prix

Fuente oficial

Fuente: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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