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France – Services de recrutement – Le présent appel d'offre vise à apporter une prestation d'aide au recrutement pour le compte du PSCC (Paris Saclay Cancer Cluster)

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Descripción

L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est mono-attributaire. Les quantités maximums annuelles de l'accord-cadre sont définies à l'article 1.2 du CCAP

Fuente oficial

Fuente: TED — Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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