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France – Bois – Fourniture de pièces en bois (pieux et planches)

Cerrada Anuncio de licitación

Descripción

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois 1 an dans les mêmes conditions. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. Le montant maximum de chaque lot pour chaque période est de 150 000 € HT.

Fuente oficial

Fuente: TED — Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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