Saltar al contenido
Licitop.eu

Fouille d'archéologie préventive dans le cadre des travaux d'aménagement des bords de Vienne - secteur Parbelle /Ventejol

Cerrada Anuncio de licitación Guardar

Descripción

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents

Fuente oficial

Fuente: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Verifica siempre los detalles en el anuncio oficial.

Ver el anuncio oficial

Licitaciones similares