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Conception Technique, Amenagement, Installation, Exploitation Et Demontage De Stands Evenementiels Pour Les Manifestations D'Altemed

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Descripción

Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation (Articles L.2123-1,R.2123-1 à R2123-8 du Code de la commande publique). La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-1, R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Volume de commande maximum, sur la période initiale : 50 000 euro(s) HT. Volume de commande maximum, sur la durée totale : 150 000 euro(s) HT

Fuente oficial

Fuente: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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