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Aménagement d'un skate-park sur la commune déléguée de Beaumont-Hague

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Descripción

Marché ordinaire de travaux passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° -Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les modalités de mise en oeuvre sont indiqués au paragraphe "Conditions particulières d'exécution" de l'article 3 du règlement de consultation

Fuente oficial

Fuente: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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