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Prestations de formation non-discrimination et prévention des agissements sexistes et sexuels au travail pour la Ville de Saint-Herblain

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Beschreibung

Procédure adaptée ouverte (contrat ayant pour objet des services. Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec les montants annuels suivants : aucun minimum et 50 000 euros HT. La durée du contrat est fixée à un an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit deux fois un an, de manière tacite. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. Conditions de participation, critères de sélection des candidatures, critères d'analyse et conditions relatives au contrat indiqués dans le dossier de consultation. Clause de réexamen et progrès prévues dans l'acte d'engagement.

Amtliche Quelle

Quelle: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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