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INSTALLATION GENERALE DU SALON « LA NAPOULE BOAT SHOW »

Offen Auftragsbekanntmachung Noch 59 Tage Speichern

Beschreibung

La présente consultation concerne l'installation générale du salon « LA NAPOULE BOAT SHOW ». La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé à prix unitaires avec un maximum et sans minimum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, selon les modalités prévues dans l'accord-cadre et en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, éventuellement reconductible, tacitement une (1) fois dans la limite de 2 ans maximum. Il pourra être conclu soit avec une entreprise unique, soit avec un groupement d'entreprises. La procédure se décompose en 2 lots, formant chacun un marché séparé.

Amtliche Quelle

Quelle: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Prüfen Sie alle Angaben stets in der amtlichen Bekanntmachung.

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