France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – Fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Heuliez Iveco

Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, a pour objet de confier au Titulaire, dans le cadre d’une obligation de résultat, la fourniture de pièces de rechange de marque IVECO et HEULIEZ pour les besoins des filiales de RATP Cap Île-de-France. Il vise à mettre en place un / des accord(s)-cadre(s) à commandes sans montant minimum et avec un montant maximum, représentant le montant des lots pour lesquels le Titulaire est retenu, plus trente pour cent (30%). Ce montant maximum est issu du détail estimatif du bordereau des prix dont les quantités consommées par référence sont données à titre estimatif et sans engagement de le part des Bénéficiaires. Chaque Marché est conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification jusqu’au 30 novembre 2028. Le Marché peut être reconduit tacitement pour une période de douze (12) mois, à compter du 1er décembre 2028. Les références des pièces sont réparties sur 2 250 lots distincts : un lot peut être constitué d’une seule référence ou d’un groupement de références indissociables (exemple : les références « gauche » et « droite » d’un même organe. L'attribution se fera lot par lot (référence par référence). Les fournitures allotis sont détaillées dans le BPU en pièce n° 1. Les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le Règlement de la Consultation (RC).