France – Matériaux de construction divers – ACQUISITION DE FOURNITURES, MATERIELS, PRODUITS ET OUTILLAGE TOUS CORPS D'ETAT POUR LE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE LA VILLE DE LEVALLOIS

Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de fournitures, matériels, produits et outillages tous corps d'état pour le Centre Technique Municipal de la ville de Levallois. Les besoins ont été formalisés sous la forme de 6 lots, correspondant chacun à un marché. La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots. Les marchés sont soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale des marchés est de 4 760 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions