France – Disques numériques polyvalents (DVD) – Fourniture de DVD, documents vidéo, multimédia et CD audio-.

Le présent marché a pour objet : -Lot 1 : la fourniture de DVD et documents vidéo et multimédia (DVD, DVD Blu-Ray, DVD-Rom), avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place et/ou de projection qui y sont attachés -Lot 2 : la fourniture de CD audios, avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place à destination de Troyes Champagne Métropole et principalement de la Médiathèque Jacques-Chirac. Sont exclus de ce marché les : -livres-CD -jeux vidéos La plupart des commandes seront à destination de la Médiathèque, néanmoins le présent marché vaut pour l’ensemble des services de Troyes Champagne Métropole. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fourniture de DVD, documents vidéo et multimédia, -Lot n°2 : Fourniture de CD audio. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique Chaque lot prendre la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de : -65 000 € HT annuel s’agissant du lot n°1 ; -35 000 € HT annuel s’agissant du lot n°2. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE.